Commission
Commission Finances
OJ :
1) DOTATION d’EQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX (DETR) – PROGRAMMATION 2016
2) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX d’EXTENSION et de MISE en ACCESSIBILITE du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL
3) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de REHABILITATION du GROUPE SCOLAIRE SAINT EXUPERY
4) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX d’EXTENSION de RENOVATION et de MISE en ACCESSIBILITE du GROUPE SCOLAIRE le PARC
5) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de REHABILITATION et de MISE en ACCESSIBILITE du CENTRE de LOISIRS et de la CRECHE FAMILIALE « LES PETITS PRINCES »
6) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de REHABILITATION du CENTRE SPORTIF LOUISE WEISS
7) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour la CREATION d’un TERRAIN MULTISPORTS et d’une AIRE de JEUX et l’IMPLANTATION d’EQUIPEMENTS SPORTIFS sur la COMMUNE
8) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de MISE en ACCESSIBILITE des EQUIPEMENTS PUBLICS dans le CADRE de l’AD’AP
9) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de DEMOLITION d’un ANCIEN GYMNASE et de SALLES POLYVALENTES et de CREATION de SALLES de SPORT et ASSOCIATIVES
10) DEMANDE de SUBVENTION – FONDS de SOUTIEN à l’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL pour les TRAVAUX de REHABILITATION et de MISE aux NORMES de l’ESPACE SAINT EXUPERY
11) CERTIFICAT d’ENERGIE avec SEY
12) DECLARATION PREALABLE POUR LA DIVISION DE LA PARCELLE AT 148 SISE 24-26 RUE DES COURCIEUX
13) CONSTITUTION d’une PROVISION
14) RAPPORT sur les ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016
