Conseil communautaire du 20 octobre 2014

Ordre du jour du lundi 20 octobre 2014

Finances

1- Admission en Non Valeur 2- Décision modificative n°1-2014-budget annexe Hôtel d’entreprises 3- Décision modificative n°2-2014-budget principal

Culture - Sport - Tourisme

4- Labellisation pays d’art et d’histoire 5- Convention de mise à disposition à titre gratuit des piscines intercommunales d’Andrésy et Verneuil-Vernouillet

Développement économique

6- Convention de collaboration CA2RS-APPVPA 7- Création d’entreprises - Labellisation PACE CA2RS

Environnement - Développement durable

8- Groupement de commandes SIVaTRU

Marchés publics

9- Avenant N°2 - Système d’Information Géographique

Ressources humaines

10- Chèques cadeau Noël 2014 11- Contrat d’apprentissage 2014-2015 12- Contrat groupe assurance statutaire

Gouvernance

13- Information sur les décisions prises par le président art L 2122-22 CGCT 14- Motion de soutien à l’action AMF – Baisse massive des dotations de l’Etat

Documents associés

Procès verbal du Conseil Communautaire du 20 octobre 2014

Évènements associés

Conseil communautaire

Conseil communautaire du 20 octobre 2014

Carrières-sous-Poissy

270 Grande Rue
78955 Carrières-sous-Poissy