Conseil communautaire du 23 juin 2014

Ordre du jour

1. Désaffectation et rétrocession de matériels mis à disposition - compétence voirie propreté

2. Modification représentation de la CA2RS à la Mission locale de Conflans

3. Représentation de la CA2RS au CIMAP

4. Représentation de la CA2RS au SIVU Route Royale

5. Décision modificative n°1-2014-budget Eco Construction

6. Décision modificative n°1-2014-budget principal

7. Avenant N°2 convention foncière emprise SNCF gare Verneuil-Vernouillet

8. Avis sur le dossier d'ouverture d'une exploitation de granulats Ecopôle

9. Convention foncière Ecopôle

10. Stratégie Agricole - Demande de subvention CRIF - Programme agri-urbain

11. Stratégie Agricole - Demande de subvention Europe - Programme Leader-1

12. Rapport annuel Service Public 2013

13. Modifications statuts SIVATRU

14. Signature convention Eco DDS

15. Signature convention Eco Mobilier

16. Architecture et patrimoine bâti dépôt de permis de construire ou d'aménager de l'ancien centre
commercial Chantimmo à Chanteloup-les-Vignes

17. Avenant 1 convention de GC SIG mutualisé

18. Avenant 2 marché chlorophylle

19. Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes pour les travaux de la rue E
Legrand

20. Marché transports occasionnels

21. Actualisation du tableau des effectifs- créations et suppressions de postes

22. Création emploi collaborateur de cabinet

23. Détermination des ratios d'avancement de grade

24. Régime indemnitaire des personnels de la CA2RS

25. Contrats d'apprentissage 2014-2015

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Documents associés

Procès verbal du Conseil Communautaire du 23 juin 2014

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