Conseil communautaire du 26 mai 2014

Ordre du jour

1- Proposition membres CIID

2- Représentation de la CA2RS à l'EPFY

3- Approbation règlement intérieur du Conseil communautaire

4- Représentation de la CA2RS à l’ADADSA

5- Représentation de la CA2RS à Paris Métropole

6- Subvention complément FEDER Maison Insectes

7- Approbation du règlement intérieur au transport scolaire sur circuits spéciaux

8- Tarification carte Scol'R 2014-2015

9- Cofinancement de fonctionnement - Mission locale de Conflans 2014

10- Adhésion de la Communauté d’Agglomération Seine & Vexin au SIVaTRU

11- Dépôt permis de démolir et de construire de l'espace pédagogique du Parc aux étoiles

12- Convention du Conseil Général pour le Très Haut Débit des ZAE - Avenant N°1

13- Subvention Conseil Général - numérisation 2014

14- Subvention Conseil Général - Circulations douces Grande Rue Verneuil CA2RS

15- Subvention Conseil Régional - Circulations douces Grande Rue Verneuil CA2RS

16- Subvention Conseil Régional - Réhabilitation des bords de Seine avec requalification
des voiries à Médan

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CA2RS

Documents associés

Procès verbal du Conseil Communautaire du 26 mai 2014

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