Rechercher dans les conseils

Conseil municipal extraordinaire du 1er décembre 2014

Compte-rendu

1. Agglomération

Agglomération > Avis du conseil municipal sur le projet de Schèma Régional de Coopération Intercommunale (SRCI)

Votes 23 contre 6 contre 4 contre

La municipalité fait une présentation du projet proposé et argumente sa décision. Andrésy Dynamique puis Andrésy Energies Renouvelées expliquent leur position sur le projet.

Ordre du jour : 

Avis du Conseil Municipal sur le Projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunal. (SRCI)

Il s’agit ici d’un avis consultatif sur le projet de SRCI proposé par le préfet de région, suite à la loi dite loi MAPTAM du 27 janvier 2014 (loi qui a pour objectif l’achèvement de la carte intercommunale avec un seuil de population minimum de 200 000 habitants).

Documents associés

Enregistrement du conseil municipal extraordinaire du 1er décembre 2014
Enregistrement du conseil municipal extraordinaire du 1er décembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 1er décembre 2014

Procès verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2014

A lire sur le sujet

Un Conseil municipal exceptionnel pour une interco de 400 000 habitants « Seine Aval »

Évènements associés

Conseil municipal

Conseil municipal extraordinaire du 1er décembre 2014

Mairie d’Andrésy

1 Boulevard Noël Marc
78570 Andrésy